Séquestres. Le patrimoine (dé)possédé

Par
Léa SAINT-RAYMOND (Chercheuse/ ENS-PSL)
, modifié le
2 février 2023
Image
matsukata
Partager

Les Principes de la Conférence de Washington, en 1998, la découverte du « trésor de Gurlitt » ou encore le discours d'Emmanuel Macron à l’université de Ouagadougou, en 2017, ont ravivé les débats sur les restitutions de biens culturels et mis en lumière des histoires complexes de (dé)possessions patrimoniales. Dans ces différentes formes de translocations de biens culturels, une notion demeure dans l’ombre, celle de séquestre. 

La notion de séquestre

Sur le terrain du droit, la mise sous séquestre d’un bien, au sens large, a d’abord été une mesure juridique temporaire. En droit civil, elle résulte d’un litige sur la validité du titre de propriété pour le bien considéré, qui est alors « mis sous séquestre ». En droit public, elle fait souvent écho à des situations de conflits entre États, et à des circonstances où les biens d’une personne de nationalité « ennemie » sont alors placés sous séquestre dans l’attente de leur restitution ou de leur liquidation. 

C’est en croisant les apports des humanités numériques, de l’histoire, de l’histoire de l’art, du droit, des sciences politiques, de l’économie, de la sociologie que peut être investie la question des séquestres de biens culturels et soulignée son actualité. Il s’agira ainsi d’analyser la fonction de la mise sous séquestre d’un bien culturel, ainsi que le régime et les obligations qui en découlent, et d’en explorer les intentionnalités. 

Image
sequestre

Le séquestre de la collection Matsukata

Aujourd’hui, l’étude des séquestres connaît un regain d’actualité. En témoigne l’exemple récent de la découverte d’un tableau monumental de Claude Monet, Nymphéas, reflets de Sauledans les réserves du musée du Louvre en 2016 et « restitué » deux ans plus tard au Musée national de l’art occidental, de Tokyo. L’œuvre faisait partie de la collection constituée dans l’entre-deux-guerres par l’homme d’affaires japonais Kōjirō Matsukata, placée sous séquestre par l’État français en 1944, en tant que « bien ennemi ». 

Ce projet de recherche étudie ainsi, grâce aux humanités numériques, le destin mouvementé de cette collection japonaise d'envergure, dont la plus grande partie forme le coeur du National Museum of Western Art de Tokyo. Il s'agira de visualiser les trajectoires de 57 sculptures et 336 tableaux, aquarelles et dessins, et d'analyser un corpus inédit d'archives - les lettres relatives au séquestre, conservées aux Archives nationales et au Centre des archives diplomatiques de la Courneuve. 

L'équipe 

  • Fondatrice : Léa Saint-Raymond
  • Collaborateurs : Aliénor Brittmann, Margaux Dumas, Maxime Georges Métraux et Vincent Negri. 
  • Cartographie numérique : Quentin Bernet
  • Visualisation sous R : Mathieu Rimet-Meille
  • Membres associés : Rémi Chan-Renous, Susan Filoche-Romme, Aurélie Mazoué, Meng Kou, Qianchu Sun, Yohann Trivino.
Image
Monet et Matsukata
Claude Monet & Kojiro Matsukata

Publications

 

Image
matsukata
Frank Brangwyn (1867-1956), Portrait de Kojiro Matsukata, 1916, huile sur toile, 73,8x84 cm, Tokyo, National Museum of Western Art, P.2017-0003.